MENTIONS LÉGALES
1. Mentions Légales
Éditeur du Site
Nom de l’entreprise ou du professionnel : Christophe Pilate - DIRECTEUR DE CRÉATION
Siège social : en cours
Téléphone : NC
Email : christophe.pilate@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 815 191 358
Responsable de la publication : Christophe Pilate
Hébergeur du Site :
Nom de l’hébergeur : Squarespace
Adresse : 8 Clarkson Street, New York, NY 10014, USA
Téléphone : [Numéro de contact de Squarespace si besoin]
Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site, y compris textes, images, logos, vidéos, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation partielle ou totale du contenu sans autorisation préalable est strictement interdite. Les projets crédités “Maisons du Monde” sont la propriété de Maisons du Monde et ont été réalisés dans le cadre d’une mission de responsable studio création au sein de l’entreprise pendant plus de 3 ans (de 2021 à 2024).
Responsabilité
Le contenu du site est fourni à titre informatif et peut être modifié sans préavis. Direction Créative décline toute responsabilité pour d'éventuels dommages résultant de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Objet
Les présentes CGU déterminent les règles d'utilisation du site DIRECTION CRÉATIVE pour ses visiteurs. L’accès et la navigation sur le site impliquent l'acceptation des CGU.
Accès au Site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Toutefois, les frais liés à cet accès (connexion internet, matériel) sont à la charge de l'utilisateur.
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Limitation de Responsabilité
DIRECTION CRÉATIVE ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans les informations fournies, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
Modifications CGU/CGV
Direction Créative se réserve le droit de modifier les présentes CGU et CGV à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les conditions d’utilisation afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
3. Conditions Générales de Vente (CGV)
Champ d’Application
Les présentes CGV s’appliquent à toute commande passée sur le site pour des services de consulting en communication.
Services Proposés
Les services disponibles incluent : Direction créative, conseil en communication, production créative de contenus de communication. Chaque service est décrit en détail sur les pages dédiées du site.
Tarifs et Paiement
Toute prestation commencée est due en intégralité.
Annulation et Remboursement
En cas d’annulation par le client, les frais engagés ne seront pas remboursés sauf accord spécifique. DIRECTION CRÉATIVE se réserve le droit d’annuler une prestation en cas de force majeure, avec remboursement complet des sommes versées.
Litiges
En cas de litige, la loi française est applicable, et les tribunaux compétents sont ceux d’ANGERS.
4. politique de confidentialité
Données Collectées
Nous collectons des données personnelles (nom, prénom, email, numéro de téléphone) uniquement dans le cadre de demandes de contact, d’inscriptions aux newsletters ou de transactions.
Utilisation des Données
Les données collectées sont utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs, pour la gestion des services proposés, et pour l’envoi de communications marketing si le consentement a été donné.
Cookies
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Droits des Utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [Adresse email de contact].
Durée de Conservation des Données
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf obligation légale contraire.
Contact
Pour toute question concernant la politique de confidentialité, veuillez nous contacter à contact@directioncreative.fr.
5. Marque déposée
Direction Créative™ est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, utilisation, ou modification de cette marque sans autorisation expresse est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.